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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS
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ALTITUDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTITUDES
ASSOCIATION DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS

Numéro de dépôt :
96628598
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque ALTITUDES

Déposée le 31 mai 1996 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « ALTITUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS domicilié(e) 20 Place du Foirail, 65000 TARBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul GAILLAT ASSOCIATION DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS - France.

La marque ALTITUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDES est expirée depuis le 31 mai 2006.

DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF TRADITION DU PAYS , VEAU TRADITION DU PAYS , BOEUF TRADITION DU PAYS


ASSOCIATION DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS - 20 Place du Foirail, 65000 TARBES - France


Monsieur Paul GAILLAT ASSOCIATION DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

- viandes bovines et ovines provenant de races à viande et dont les animaux sont exclusivement nés et élevés dans le département des Hautes-Pyrénées.